CONDITIONS GENERALES DE VENTE

TOUTE COMMANDE, QU'ELLE SOIT TRANSMISE PAR EMAIL, FICHIER INFORMATIQUE, CORRESPONDANCE, TELECOPIE OU TOUT AUTRE MOYEN, IMPLIQUE L'ACCEPTATION SANS RESERVE DES PRESENTES CONDITIONS GENERALES DE VENTE. LES COMMANDES PAR TELEPHONE NE SONT PAS ACCEPTES.

Nos prix s'entendent nets, hors T.V.A. départ usine. Ces tarifs sont susceptibles de modifications sans préavis en fonction des fluctuations des devises, des matières ou de la conjoncture économique.

REGLEMENT

Seules les commandes accompagnées de leur règlement et sauf conditions particulières seront prises en compte. Nos prix sont toujours nets d'escompte. De convention expresse, et sauf report sollicité à temps et accordé par nous, le défaut de paiement de nos prestations à l'échéance fixée entraînera l'exigibilité de toutes les sommes restantes dues, quel que soit le mode de règlement prévu, l'application d’intérêts de retard calculés par jour de retard au taux de 3 fois le taux d’intérêt légal applicable et à titre de clause pénale, d'une indemnité égale à 15% des sommes dues.

RECEPTION ET RETOUR DE MARCHANDISES, FACULTE DE RETRACTION ET REMBOURSEMENT

Les marchandises voyagent aux risques et périls du Client quel que soit le destinataire ou le mode de transport choisi. En cas d'avarie, les réserves d'usage doivent être formulées au transporteur responsable de leur acheminement par le client.

Il appartient au client de contrôler la conformité des produits à réception et de signaler tout problème dans un délai de 5 jours ouvrés.

MARQUAGES

De légères variations de teintes, d'aspect ou de positionnement ne peuvent en aucun cas entraîner le refus de l'acceptation de la commande.

Les articles avec marquage livrées pourront varier de + ou -5% par rapport à la commande en fonction des aléas de production.

Seuls les articles effectivement livrés seront facturés au tarif convenu et dus.

BON A TIRER

Après acceptation d'une commande ferme, 2B Promo produit un BAT pour validation. Il est fortement conseillé de vérifier vos fichiers et documents. La commande et la mise en production n’interviendra qu’à partir de la réception de l’accord du BAT. L’acceptation du BAT engage entièrement la responsabilité du client. Si une erreur, quelle qu’elle soit, n’a pas étais rectifiée (texte, couleurs, position ou autre) avant la production, la société 2B Promo ne sera en aucun cas responsable.

MAQUETTE

Si les éléments de marquage fournis sont trop imprécis et qu'il y a lieu de faire une retouche totale du graphisme ou une création de sigle ou de dessin, les frais de création seront facturés sur la base de 50€ HT de l'heure